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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTELPROP
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COD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COD
INTELPROP, S.A.

Numéro de dépôt :
3863510
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
COD de INTELPROP

Présentation de la marque COD

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) INTELPROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTELPROP domicilié(e) 23 Val Fleuri - 1526 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, Olivier Laidebeur domicilié(e) 234 route d'arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COD est expirée depuis le 3 octobre 2021.

INTELPROP a également déposé les autres marques suivantes : LAT , ADA , CODIPROVIS


INTELPROP, S.A. - 23 Val Fleuri - 1526 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Office Freylinger, Olivier Laidebeur - 234 route d'arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 mars 2013 - Changement d'adresse n°596507 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux métalliques, anneaux métalliques articulés, anneaux métalliques pivotants, anneaux métalliques articulés pour le levage de charges, raccords métalliques ; bretelles, élingues, sangles et anneaux métalliques pour la manutention ; pieux et pitons d'amarrage métalliques ; poulies métalliques [autres que pour machines] ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; quincaillerie métallique ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils élévatoires ; appareils de levage ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; poulies [parties de machines] ;

Traitement de matériaux, à savoir façonnage de métaux, coulage, traitement de métaux ; galvanisation ; traitement de métaux en vue de la réalisation de dispositifs de fixation ou de levage métalliques.